Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUSSAGNE
BRASSERIE LA CHOULETTE SARL

Numéro de dépôt :
1458569
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque BEAUSSAGNE

Déposée le 1 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUSSAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE LA CHOULETTE domicilié(e) 16 rue des Ecoles, 59111 HORDAIN (dossier no 2112091) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2112091) - France.

La marque BEAUSSAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUSSAGNE est expirée depuis le 1 avril 2008.

BRASSERIE LA CHOULETTE a également déposé les autres marques suivantes : GAMBIERE , TOURNIQUET , ESPRIT DE CHOULETTE , LA VOSGIENNE , Bière des Faucheurs , burnout , BEERCHOPER , #burnout , HE, BILOUTE T'ES D'MIN COIN? L'BIERE ARTISANALE QUI FAIT PARLER COMME ICHI! , fourre z'y tout


BRASSERIE LA CHOULETTE SARL - 16 rue des Ecoles, 59111 HORDAIN (dossier no 2112091) - France


CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2112091) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 1998 n°2112091 - Publication au BOPI 1998-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment des vins.